R c Chalmers, 2013 ABPC 110779394P1

Au début du procès, l’accusé a plaidé coupable au chef d’accusation de blesser ou mutiler un animal en contravention avec le Code criminel. Quand la conjointe de l’accusé est entrée à la maison (qu’elle partageait avec l’accusé et leurs animaux de compagnie), elle a vu que le mur de gypse présentait des enfoncements en forme de chat à trois endroits. L’accusé avait lancé Khonsu (leur chat) contre le mur à trois reprises, ce qui avait laissé des marques de sang dans les deux derniers enfoncements. Khonsu était étendu tout près, avec la tête et les oreilles couvertes de sang. Le chat était immobile et semblait mort. L’accusé était évanoui dans une chaise à proximité. La conjointe de l’accusé a amené le chat chez le vétérinaire qui a relevé des blessures multiples, dont une dent, une patte et le crâne fracturés. Il était nécessaire de réaliser une chirurgie.

L’accusé s’est présenté au procès pour différents chefs d’accusation de violence familiale, ainsi que pour un deuxième chef d’accusation pour blessure ou mutilation d’un animal, en l’occurrence une chatte appelée Aradia. La description des faits qui suit reflète le témoignage de la plaignante, mais pas nécessairement les conclusions de fait du juge puisque la transcription de cette journée n’était pas disponible. Aradia avait grimpé sur le comptoir et fait tomber des choses au cours de la nuit. L’accusé a trouvé la chatte, il l’a attrapé par la peau du cou et l’a punie en faisant couler sur elle de l’eau du robinet de l’évier pendant 30 secondes tout en l’immobilisant. La chatte n’arrivait pas à respirer et ses yeux étaient exorbités. L’accusé a ensuite poussé l’animal sur le comptoir de ciment et l’a lancée 20 pieds plus loin, sur le divan. Elle était inconsciente à ce moment-là, mais elle s’est ensuite éveillée et a couru se réfugier derrière le divan. La propriétaire s’est approchée pour voir Aradia et elle a constaté que la chatte ne pouvait pas bouger sa patte avant droite. Ils l’ont emmené chez un vétérinaire et ont inventé une histoire pour expliquer la cause des blessures. La chatte a dû être opérée parce que sa patte était brisée, et la guérison a pris de trois à quatre mois.

L’accusé a été reconnu coupable d’un chef d’accusation pour blessure ou mutilation d’un animal en contravention avec le Code criminel. Il a été acquitté de tous les chefs d’accusation de violence familiale. Il semble que le chef d’accusation relatif à Khonsu a été amendé au cours du procès pour inclure aussi Aradia, et que l’accusé a plaidé coupable pour ces faits également.

Comme la transcription du second jour de procès n’est pas disponible, on ne sait pas quelles ont été les questions débattues ni les conclusions de faits établies par le juge.