R c Bee & Wilson, 2014 BCPC 15968-2-C

Wilson et Bee étaient copropriétaires de Molly, un mélange de berger allemand et de husky. Lorsque Bee a déménagé, elle a laissé la chienne à Wilson. Wilson a plaidé coupable à l’accusation d’avoir omis de fournir les aliments, l’eau, l’abri et les soins convenables et suffisants à Molly. À l’origine, la GRC a reçu un rapport provenant d’un conducteur d’autobus scolaire local qui disait qu’un chien était toujours attaché à l’extérieur, sans nourriture ni eau. Lors de l’enquête initiale de la GRC, Wilson a dit que la chienne était en déplacement ce jour-là, et qu’elle se portait bien. Une autre plainte a été déposée plusieurs jours plus tard; un autre agent de la GRC s’est rendu sur place, et cette fois-ci il a insisté pour voir Molly. Wilson a tenté de s’en tirer encore, mais l’agent a persisté et il a éventuellement pu voir l’animal. Wilson a admis que la chienne avait un collier tellement enfoncé autour du cou qu’il ne pouvait l’enlever. Quand l’agent a vu Molly, il a noté qu’elle était recouverte de ses propres excréments et de son urine, et que son espace de vie l’était également. Un collier étrangleur était incrusté dans son cou et le vétérinaire l’a décrite comme étant très gravement décharnée. Le collier a dû être retiré sans anesthésie parce que le vétérinaire estimait que Molly n’y survivrait pas.

Dans le rapport présentenciel, on apprend que M. Wilson avait un dossier criminel comprenant notamment une condamnation pour agression sexuelle et deux condamnations pour agression physique envers sa conjointe. M. Wilson a une capacité intellectuelle limitée pour faire face aux problèmes. Il est sans emploi et reçoit une aide financière de 235 $/mois versée par la bande. Il est confronté depuis longtemps à un problème d’alcool et de drogues et son niveau d’intelligence a été évalué à bas-moyen.

Circonstances atténuantes : M. Wilson a manifesté des remords et il a plaidé coupable au début des poursuites.

Circonstances aggravantes : M. Wilson a essayé de tromper les agents et d’éviter qu’ils puissent examiner Molly; il était au courant du problème avec le collier et des conditions dans lesquelles l’animal était gardé, mais il n’a pas agi pour corriger la situation; l’intensité et la durée des souffrances infligées à Molly.